Conditions Générales de Vente - Temps de BB

Conditions Générales de Vente

Tempsdebb — Accompagnement à la parentalité

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Présentation

Tempsdebb propose des prestations d'accompagnement à la parentalité :

  • Séances en visioconférence
  • Séances à domicile
  • Ressources numériques (PDF, supports pédagogiques)

Les prestations sont proposées à destination de clients en France et à l'international.

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Commande

La commande s'effectue directement sur le site Tempsdebb.

Toute commande validée implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

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Tarifs

Les prix sont indiqués en euros (€) et sont nets (auto-entrepreneur non assujetti à la TVA – article 293B du CGI).

Tempsdebb se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.

4

Paiement

Le paiement s'effectue directement sur le site par les moyens de paiement proposés.

Toute commande est considérée comme ferme et définitive après réception du paiement.

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Droit de rétractation

Prestations de services (séances)

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf si la prestation a commencé avec l'accord du client avant la fin de ce délai.

En cas de rendez-vous pris dans un délai inférieur à 14 jours, le client reconnaît renoncer expressément à son droit de rétractation.

Produits numériques (PDF)

Conformément à la loi, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après paiement et dont l'exécution a commencé avec l'accord du client.

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Annulation / Report de séance

Toute séance peut être annulée ou reportée jusqu'à 24h avant le rendez-vous.

Passé ce délai, la séance sera considérée comme due.
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Responsabilité

Tempsdebb propose un accompagnement éducatif et de soutien à la parentalité.

Les conseils fournis ne constituent pas un avis médical ou psychologique.

Le client reste seul responsable des décisions prises pour lui-même et pour son enfant.

8

Propriété intellectuelle

Les supports, PDF, outils et contenus fournis restent la propriété exclusive de Tempsdebb.

Ils sont destinés à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou diffusion est interdite.

9

Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires au bon déroulement des prestations et au suivi client.

Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

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Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.